Mentions légales


♦ Informations légales

Pauline Schoutteten

4 Rue Saint-Patrice, 14400 Bayeux, FRANCE
Téléphone : 09 80 43 52 26
Numéro Siren : 831020599
Code APE : 9602A
Numéro TVA : FR13831020599
Greffe : RCS Caen

Éditeur

Mathieu Schoutteten
34 Rue du Docteur Michel, 14400 Bayeux, FRANCE
Numéro SIRET : 82344798200013
Code APE : 6201Z

Hébergeur

SAS OVH - https://www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

♦ Propriété intellectuelle

La structure générale, les textes, images et tous les éléments composant ce site internet, sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute utilisation, quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site incluant notamment, mais non limitativement Pauline Schoutteten, ainsi que les noms commerciaux détenus par Pauline Schoutteten et /ou ses partenaires, est interdite sans l’autorisation des titulaires des droits.

Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d’un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable de Pauline Schoutteten est interdite.

Toute représentation ou reproduction de ce site ou d’un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon.

Le contenu de ce site internet peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel.